Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FREEDOM
MINOLTA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite MINOLTA CO., LTD.) , Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
93460271
Date de dépôt :
19/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2013

Présentation de la marque FREEDOM

Déposée le 19 mars 1993 par la société étrangère MINOLTA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite MINOLTA CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREEDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la société étrangère MINOLTA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite MINOLTA CO domicilié(e) Osaka Kokusai Building, 3-13, 2-chome, Azuchi-machi, Chuo-ku OSAKA,JAPON (dossier no 2231164) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2231164) - 92593 - France.

La marque FREEDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREEDOM est expirée depuis le 19 mars 2013.

MINOLTA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite MINOLTA CO a également déposé les autres marques suivantes : MINOLTA , RIVA ZOOM PICO , LINEAR DIRECT DRIVE , (Marque figurative) , MEMORY MAKER , UNLIMITED EDITION , AUTO WINDER , MINOLTA , PULSOX , DYNAX


MINOLTA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite MINOLTA CO., LTD.) , Société de droit japonais - Osaka Kokusai Building, 3-13, 2-chome, Azuchi-machi, Chuo-ku OSAKA,JAPON (dossier no 2231164) - Japon


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2231164) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Inscription le 16 juillet 1996 - Changement de dénomination n°204813 - Publication au BOPI 1996-07-16

Inscription le 30 juin 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°373248 - Publication au BOPI 2003-06-30

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2002 n°2231164 - Publication au BOPI 2002-11-08

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Appareils et instruments photographiques et leurs parties constitutives